Mentions Légales
Mentions Légales:
Dans le cadre de l’obligation de désignation d’un médiateur à la consommation nous désignons le médiateur rattaché au SNPCC
CM2C, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris.
Editeur: Elevage des Fields de Ora
Directeur de la Publication: Patrick Monasse
Hebergeur: 1 and 1
Adresse: 19, rue des Prés – 67160 Drachenbronn
Tel.: 03.88.94.53.52
Adresse Email: info@desfieldsdeora.fr
Site Web: http://desfieldsdeora.fr
Nr. Siret: 48431283000025
Nr. Certificat de capacité: 67148 + 67147
Nr. Affixe: 066988
Nr. Eleveur SCC: 674388
Nr. Membre RCF: 14093
Informations Légales:
Propriétés intellectuelles
Les droits de propriété intellectuelle afférent au site « desfieldsdeora.fr » appartiennent à Patrick Monasse.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Patrick Monasse est prohibée et pourra entraînée des actionset poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.
Limitation de responsabilité
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.